Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Vectail, entreprise individuelle exploitée par Adrien Bousquier (ci-après « l'Éditeur »), met à disposition des utilisateurs (ci-après « l'Utilisateur ») son service de recherche intelligente pour sites e-commerce (ci-après « le Service »).
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L'Utilisateur s'engage à :
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L'Utilisateur bénéficie d'un droit d'utilisation non exclusif, non transférable et limité à la durée de son abonnement.
Vectail s'efforce d'assurer la disponibilité et le bon fonctionnement du Service. Toutefois, le Service est fourni « en l'état » et Vectail ne garantit pas :
La responsabilité de Vectail est limitée au montant des sommes effectivement versées par l'Utilisateur au cours des 12 derniers mois précédant le fait générateur.
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité. En utilisant le Service, l'Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de cette politique.
Les tarifs applicables sont ceux affichés sur la page Tarifs au moment de la souscription. Vectail se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, les nouveaux tarifs s'appliquant aux nouvelles souscriptions et aux renouvellements.
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L'Utilisateur peut résilier son abonnement à tout moment depuis son dashboard. La résiliation prend effet à la fin de la période de facturation en cours.
Vectail peut résilier le compte d'un Utilisateur en cas de manquement aux présentes CGU, après mise en demeure restée sans effet pendant 15 jours.
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents du ressort du Tribunal de commerce d'Avignon seront seuls compétents.
Vectail se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les Utilisateurs seront informés de toute modification substantielle par email ou notification dans le dashboard. La poursuite de l'utilisation du Service après modification vaut acceptation des nouvelles CGU.